Déposée le 10 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SLI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SLI FRANCE domicilié(e) Tour Neptune, 20 Place de Seine, Courbevoie Cedex 20, 92806 Paris La Défense (dossier no 2136842) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2136842) - France.
La marque SPARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SLI FRANCE (société anonyme) - Tour Neptune, 20 Place de Seine, Courbevoie Cedex 20, 92806 Paris La Défense (dossier no 2136842) - France
Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2136842) - France
Renouvellement sans limitation le 5 février 1999 n°2136842 - Publication au BOPI 1999-02-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Inscription le 26 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186803 - Publication au BOPI 1995-06-26
Tous articles et accessoires concernant l'éclairage, le chauffage et la cuisine au gaz et à l'électricité, tous appareils et acessoires pour la distribution d'eau et tous appareils d'hygiène
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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